Séances et Commissions
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Les séances publiques
Les séances publiques (ou conseil départemental) se tiennent dans la salle du conseil départemental, à l'hôtel du Département, place de la Révolution française à Belfort, dès 9h.
- Jeudi 15 février 2024 ;
- Jeudi 16 mai 2024 ;
- Jeudi 27 juin 2024.
La commission permanente
La commission permanente regroupe l'ensemble des conseillers départementaux. Elle prend des décisions sur les affaires courantes du Département. Les commissions permanentes ont lieu la plupart du temps à l'issue des réunions du Conseil départemental. Elles ne sont pas publiques.