Séances et Commissions

Les conseillers départementaux se réunissent lors des commissions spécialisées, des réunions de la commission permanente et des réunions du Conseil départemental (accessibles au public). Elles sont retransmises en direct sur ce site internet.

Publié le - Mis à jour le

Les séances publiques

Les séances publiques (ou conseil départemental) se tiennent dans la salle du conseil départemental, à l'hôtel du Département, place de la Révolution française à Belfort, dès 9h.​

  • Jeudi 15 février 2024 ;
  • Jeudi 16 mai 2024 ;
  • Jeudi 27 juin 2024.
Agrandir l'image, fenêtre modale

La commission permanente

La commission permanente regroupe l'ensemble des conseillers départementaux. Elle prend des décisions sur les affaires courantes du Département. Les commissions permanentes ont lieu la plupart du temps à l'issue des réunions du Conseil départemental. Elles ne sont pas publiques.