Informations Editeur
Le site internet du Département du Territoire de Belfort www.territoiredebelfort.fr [1] est géré par la Direction de la Communication.
Directeur de la publication : Florian Bouquet, Président du Conseil départemental du Territoire de Belfort.
Directrice de la Communication : Barbara gris Pichot
Responsable de la ligne éditoriale : Patrick Fitamant
Chef de Projet internet : Stéphanie Tholomier
Pour toute suggestion, information, réaction concernant le site internet, n'hésitez pas à nous écrire : Département du Territoire de Belfort
Direction de la Communication
6 Place de la révolution française
90020 Belfort
Tél. 03 84 90 90 05 - Courriel : c [2]ontact@territoiredebelfort.fr [3]
Photos
Service communication : Jean François Lami - tél. 03 84 90 90 05
Photographe indépendant : Samuel Carnovali - tél.06 81 45 46 92
Hébergement du site internet
Le site est hébergé par :
Advisa
21 avenue du Neuhof
67100 Strasbourg
03 90 41 18 58
info@advisa.fr
[4]www.advisa.fr [5]
Conception et développement informatique
Le site internet du Département du Territoire de Belfort a été réalisé par :
Advisa
21 avenue du Neuhof
67100 Strasbourg
03 90 41 18 58
info@advisa.fr
[4]www.advisa.fr [5]
Traitement des données personnelles
La loi sur l'informatique et les libertés
Les informations qui vous concernent sont destinées au Département du Territoire de Belfort . Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Département du Territoire de Belfort -Direction de la Communication - 6 Place de la révolution française - 90020 Belfort
Tél. : 03 84 90 90 05 - Courriel : contact@territoiredebelfort.fr [3]
Accessibilité et qualité web
L'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées fait de l’accessibilité une exigence pour tous les services de communication publique en ligne de l’État, les collectivités territoriales et les établissements publics qui en dépendent. Il stipule que les informations diffusées par ces services doivent être accessibles à tous.
Le site www.territoiredebelfort.fr [1] se conforme aux préconisations du RGAA (Référentiel Général d'Accessibilité de l'Administration Électronique) dont notre site répond aux exigences du niveau AA.
Publications légales
Article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique [6]
