Les séances du Conseil départemental

Les conseillers départementaux se réunissent lors des commissions spécialisées, des réunions de la commission permanente et des réunions du Conseil départemental (accessibles au public).

Les séances publiques

Les séances publiques (ou conseil départemental) se tiennent dans la salle du conseil départemental, à l'hôtel du Département, place de la Révolution française à Belfort. Elles débutent à 9h30.

  • Jeudi 8 février 2018  (Budget primitif) 
  • Jeudi 26 avril 2018
  • Jeudi 14 juin 2018
  • Jeudi 11 octobre 2018
  • Jeudi 15 novembre 2018 (débat des orientations budgétaires)
  • Jeudi 13 décembre 2018 

La commission permanente

La commission permanente regroupe l'ensemble des conseillers départementaux. Elle prend des décisions sur les affaires courantes du Département. les commissions permanentes ont lieu la plupart du temps à l'issue des réunions du Conseil départemental. Elles ne sont pas publiques.

Les commissions spécialisées

Les commissions spécialisées servent à préparer les réunions du Conseil départemental et celles de la commission permanente.
Elles sont présidées par les quatre vice-présidents élus par le Conseil départemental et sont composées de conseillers départementaux.