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Les séances du Conseil départemental

Les conseillers départementaux se réunissent lors des commissions spécialisées, des réunions de la commission permanente et des réunions du Conseil départemental (accessibles au public).

Les séances publiques

Les séances publiques (ou conseil départemental) se tiennent dans la salle du conseil départemental, à l'hôtel du Département, place de la Révolution française à Belfort. Elles débutent à 9h30.

  • Jeudi 31 janvier 2019
  • Jeudi 14 mars 2019
  • Jeudi 11 avril 2019
  • Jeudi 23 mai 2019
  • Jeudi 27 juin 2019
  • Jeudi 17 octobre 2019
  • Jeudi 12 décembre 2019

La commission permanente

La commission permanente regroupe l'ensemble des conseillers départementaux. Elle prend des décisions sur les affaires courantes du Département. les commissions permanentes ont lieu la plupart du temps à l'issue des réunions du Conseil départemental. Elles ne sont pas publiques.

Les commissions spécialisées

Les commissions spécialisées servent à préparer les réunions du Conseil départemental et celles de la commission permanente.
Elles sont présidées par les quatre vice-présidents élus par le Conseil départemental et sont composées de conseillers départementaux.