Navigation

Fonds européens

Insertion, économie, culture, environnement… L’Europe s’est fixé des objectifs pour contribuer au développement durable des pays de l’Union européenne. Dans le Territoire de Belfort, de nombreux projets ont pu être réalisés grâce à l’Europe qui contribue, via les fonds européens, à son développement et à l’amélioration de la qualité de vie des habitants. 

logo fonds européens

Face à la crise et aux grands défis de l’Union européenne (UE), toutes les politiques européennes ont pour objectif commun de favoriser la croissance et l’emploi dans le cadre de la Stratégie Europe 2020.

Cette stratégie européenne, adoptée en 2010, vise une croissance « intelligente, durable et inclusive » et fixe des objectifs à atteindre d’ici 2020 en matière de recherche et développement, d’emploi, d’éducation, de lutte contre la pauvreté ou encore d’énergie-climat.

Sur la période 2014-2020, l’Union européenne va apporter 27 milliards d’€ à la France via les Fonds structurels et d’investissement européens. Ces Fonds représentent en Bourgogne Franche-Comté 1,4 milliards d’€, dont environ 700 M€ pour le périmètre franc-comtois ventilés comme suit :

  • Fonds européen de développement régional (FEDER) : 151 M€ ;
  • Fonds social européen (FSE) : 85 M€ ;
  • Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) : 444 M€.

S’ajoutent 66 M€ de crédits FEDER dans le cadre du programme de coopération INTERREG France-Suisse qui concerne les territoires frontaliers de l’Arc jurassien et du Bassin lémanique.

La Région Bourgogne Franche-Comté est Autorité de gestion pour le FEDER, le FEADER et le programme INTERREG. S’agissant du FSE, la gestion est partagée entre la Région pour le FSE Formation et l’Etat pour le FSE Emploi et Inclusion. 

Partenaire des programmes européens gérés en Bourgogne Franche-Comté, le Département du Territoire de Belfort :

  • participe aux instances de suivi et de programmation des différents programmes européens ;
  • assure la gestion de subventions globales au titre du FSE Inclusion (7,8M€ sur la période 2014-2020).

A titre indicatif, les Fonds européens mobilisés sur notre territoire pour la période 2014-2020 représentent près de 25 M€ à fin 2019. Signalons quelques projets emblématiques tels que :

  • la remise en service de la ligne Belfort-Delle par SNCF Réseau : 6,7 M€ (INTERREG)
  • la liaison cyclable Nord Territoire par le Département : 0,9 M€ (FEDER)
  • la construction d’un centre aquatique à Belfort par le Grand Belfort : 2 M€ (FEDER)
  • les réhabilitations de logements sociaux par Territoire Habitat : 2,4 M€ (FEDER)
  • les actions de formations de l’E2C et de l’EPLEA de Vadoie : 1,1 M€ (FSE Formation)
  • le projet « Territoires dansés en commun » de Viadanse : 0,4 M€ (INTERREG)
  • le projet Serious Game de l’UTBM : 0,3 M€ (INTERREG)
  • le projet SBra de l’Hôpital Nord Franche-Comté : 0,3 M€ (INTERREG)

> Plus d'information sur le FSE