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Dernière mise à jour : le 17/09/2018
Le Département

Aides aux communes allouées par le Département

Début septembre lors de 6 réunions cantonales, Florian Bouquet, Président du Conseil départemental et Maryline Morallet, Conseillère départementale en charge de l’aide aux communes, ont présenté aux maires des communes concernées les montants des subventions accordées par le Département.

Réunion cantonale à Pérouse
Réunion cantonale à Pérouse
Réunion cantonale à Vétrigne
Réunion cantonale à Vétrigne
Réunion cantonale à Rougemont-le-Château
Réunion cantonale à Rougemont-le-Château
Réunion cantonale à Meroux
Réunion cantonale à Meroux
Réunion cantonale à Joncherey
Réunion cantonale à Joncherey
Réunion cantonale à Montreux-Château
Réunion cantonale à Montreux-Château
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Réunion cantonale à Pérouse

Le Département apporte son soutien aux projets d'intérêt local portés par les communes, pour la construction, l'aménagement et le gros entretien de leurs équipements publics, la valorisation de leur patrimoine et notamment du petit patrimoine rural non protégé et maintient son aide pour les aménagements de sécurité en agglomération sur routes départementales.

Le niveau de l’aide est déterminé au regard notamment de l'effort fiscal, du potentiel financier ou encore de l’endettement de la commune.  Le montant plafond de la subvention est fixé à 40 000 euros et ne peut excéder le montant de la contribution du maître d'ouvrage.

Pour Florian Bouquet et Maryline Morallet « Les communes sont un maillon essentiel de notre département et il est important pour nous de leur donner des moyens renforcés afin de faire aboutir leurs projets en période de baisses continues des dotations de l’Etat.»

Les projets subventionnés pour les communes du canton de Bavilliers

  • Bavilliers : création d’un parc urbain – Subvention attribuée : 40 000 euros ;
  • Essert : création de trottoirs le long de la RD19 – Subvention attribuée : 20 000 euros ;
  • Perouse : construction d’un bâtiment pour la restauration scolaire et le périscolaire – Subvention attribuée : 40 000 euros.

Soit une aide totale de plus de 100 000 euros pour le canton de Bavilliers.

Les projets subventionnés pour les communes du Canton de Châtenois-les-Forges

  • Andelnans : réfection de la salle des fêtes – Subvention attribuée :                     40 000 euros ;
  • Botans : mise aux normes PMR de la mairie – Subvention attribuée :                  20 000 euros ;
  • Buc : mise aux normes PMR de l’accessibilité de l’église – Subvention attribuée :             5 000 euros ;
  • Chèvremont : travaux de sécurisation et d’embellissement du centre du village – Subvention attribuée : 36 000 euros ;
  • Dorans : aménagement de la rue de la Chapelle – Subvention attribuée :            17 000 euros ;
  • Meroux : création d’un chemin piétonnier – Subvention attribuée : 10 000 euros ;
  • Meroux : l’aménagement d’une écluse avec plateau – Subvention attribuée :        9 408 euros ;
  • Sevenans : construction d’un atelier municipal – Subvention attribuée :               35 700 euros ;
  • Trévenans : valorisation du secteur des étangs de loisirs – Subvention attribuée : 14 000 euros ;
  • Urcerey : ravalement des façades et réfection du clocheton de la mairie – Subvention attribuée : 9 100 euros.

Soit une aide totale de plus de 196 200 euros pour le canton de Châtenois-les-Forges.

Les projets subventionnés pour les communes du Canton de Delle

  • Beaucourt : aménagements extérieurs aux abords du pôle médical et de l’Hôtel de ville – Subvention attribuée : 25 000 euros ;
  • Courcelles : réfection de la place de la mairie – Subvention attribuée :           6 000 euros ;
  • Courtelevant : mise en accessibilité PMR de l’école – Subvention attribuée : 5 000 euros ;
  • Croix : réhabilitation de logements communaux – Subvention attribuée :           5 000 euros ;
  • Faverois : création d’un terrain multisports – Subvention attribuée : 7 000 euros ;
  • Fêche-L’Eglise : accessibilité PMR de la salle des fêtes – Subvention attribuée : 4 000 euros ;
  • Florimont : accessibilité PMR des bâtiments communaux – Subvention attribuée : 5 000 euros ;
  • Joncherey : aménagements de sécurité sur la RD19 en direction de Delle – Subvention attribuée : 19 894 euros ;
  • Lebetain : accessibilité PMR de la mairie – Subvention attribuée : 4 700 euros ;
  • Lepuix-Neuf : rénovation de la salle des fêtes – Subvention attribuée :           2 000 euros ;
  • Montbouton : restructuration et extension de la salle polyvalente – Subvention attribuée : 40 000 euros ;
  • Réchésy : rénovation de l’éclairage public – Subvention attribuée : 3 000 euros ;
  • Saint-Dizier-l’Evêque : sécurisation du carrefour rue de Beaucourt et rue de Fêche-l’Eglise – Subvention attribuée : 2 500 euros ;
  • Villars le Sec : réhabilitation du logement communal – Subvention attribuée : 10 000 euros.

Soit une aide totale de plus de 139 000 euros pour le canton de Delle.

Les projets subventionnés pour les communes du Canton de Giromagny

  • Anjoutey : travaux d’aménagement et d’accessibilité de la mairie – Subvention attribuée : 20 000 euros ;
  • Auxelles-Bas : création de trottoirs – Subvention attribuée : 15 000 euros ;
  • Auxelles-Haut : création d’un nouveau monument aux morts – Subvention attribuée : 5 000 euros ;
  • Chaux : création d’un local pour une future boulangerie – Subvention attribuée : 39 285 euros ;
  • Felon : renforcement de l’enrobé sur le parking de l’école – Subvention attribuée : 2 000 euros ;
  • Giromagny : sécurisation du circuit de visite du Fort Dorsner – Subvention attribuée : 9 000 euros ;
  • Grosmagny : accessibilité PMR de l’école maternelle – Subvention attribuée : 9 500 euros ;
  • Lachapelle-sous-Chaux : aménagement de deux voiries – Subvention attribuée : 4 000 euros ;
  • Lachapelle-sous-Rougemont : remplacement de la charpente et réfection de la façade de l'église – Subvention attribuée : 40 000 euros ;
  • Lachapelle-sous-Rougemont : création d’un plateau sur la RD11 - Subvention attribuée : 5 865 euros ;
  • Petitefontaine : réfection de la façade de la mairie – Subvention attribuée : 3 000 euros ;Petitmagny : mise aux normes PMR d’un quai de bus – Subvention attribuée : 2 000 euros ;
  • Riervescemont : travaux de réfection et de mise aux normes de l’assainissement de la mairie – Subvention attribuée : 3 000 euros ;
  • Rougegoutte : construction de trottoirs – Subvention attribuée : 30 000 euros ;
  • Rougegoutte : création d'un plateau surélevé – Subvention attribuée : 12 632 euros ;
  • Rougemont-le-Château : création d’une aire d’activités multisports – Subvention attribuée : 30 000 euros ;
  • Vescemont : aménagements de la rue du Château – Subvention attribuée : 40 000 euros.

Soit une aide totale de plus de 270 000 euros pour le canton de Giromagny.

Les projets subventionnés pour les communes du Canton de Grandvillars

  • Autrechêne : aménagements de sécurité rue du Pâquis – Subvention attribuée :   2 500 euros ;
  • Boron : création de trottoirs rue de Grosne – Subvention attribuée : 9 000 euros ;
  • Brebotte : amélioration de l’accessibilité piétonnière – Subvention attribuée : 10 000 euros ;
  • Brebotte : installation d’une écluse double – Subvention attribuée :                10 603 euros ;
  • Chavanatte : travaux de voirie – Subvention attribuée : 3 000 euros ;
  • Chavannes-les-Grands : réfection de la chaussée rue des Vosges et rue des Bergers – Subvention attribuée : 8 000 euros ;
  • Grosne : sécurisation des entrées de village et création de places de stationnement – Subvention attribuée : 5 100 euros ;
  • Lacollonge : remplacement des fenêtres de la salle de sports et ravalement de la façade de la mairie – Subvention attribuée : 5 000 euros ;
  • Larivière : réfection de trottoirs, mise aux normes PMR d’un quai de bus et création de places de stationnement – Subvention attribuée : 12 000 euros ;
  • Menoncourt : création de trottoirs – Subvention attribuée : 10 000 euros ;
  • Menoncourt : création d’un plateau sur la RD25 – Subvention attribuée :       3 865 euros ;
  • Méziré : création d’un skate Park – Subvention attribuée : 7 000 euros ;
  • Méziré : création d’un plateau rue de Beaucourt – Subvention attribuée :              6 909 euros ;
  • Morvillars : aménagement des abords de l’école primaire – Subvention attribuée : 40 000 euros ;
  • Novillard : réaménagement du secrétariat et mise aux normes PMR de l’accès de la mairie – Subvention attribuée : 7 710 euros ;
  • Petit-Croix : réalisation d’une écluse double sur la RD28 – Subvention attribuée : 10 989 euros ;
  • Phaffans : seconde phase de la réhabilitation d’une ferme pour la Maison de Terroir – Subvention attribuée : 30 000 euros ;
  • Recouvrance : rénovation de la salle des associations – Subvention attribuée : 4 000 euros ;
  • Vauthiermont : construction d’un atelier municipal – Subvention attribuée :      6 000 euros.

Soit une aide totale de plus de 191 000 euros pour le canton de Grandvillars.

Les projets subventionnés pour les communes du Canton de Valdoie

  • Offemont : création d’un dojo – Subvention attribuée : 31 122 euros ;
  • Roppe : création de locaux annexes à la mairie – Subvention attribuée : 5 000 euros
  • Sermamagny : réfection de voiries – Subvention attribuée : 15 000 euros ;
  • Valdoie : travaux d’aménagement pour l’accessibilité et la sécurité incendie – Subvention attribuée : 30 000 euros ;
  • Vétrigne : aménagements de la place du Calvaire, rue du Pâquis – Subvention attribuée : 4 000 euros.

Soit une aide totale de plus de 85 100 euros pour le canton de Valdoie.

> Plus d’informations sur le dispositif d’aides aux communes