Les séances du Conseil départemental

Les prochaines réunions publiques

Les conseillers départementaux se réunissent lors des commissions spécialisées, des réunions de la commission permanente et des réunions du Conseil départemental (accessibles au public).

Les réunions publiques

Les réunions publiques (ou conseil départemental) se tiennent dans la salle du conseil départemental, à l'hôtel du Département, place de la Révolution française à Belfort. Elles débutent à 9h30.

  • Jeudi 9 février 2017 (débat des orientations budgétaires)
  • Jeudi 6 avril 2017 (Budget primitif)
  • Mardi 4 juillet 2017
  • jeudi 21 septembre 2017 (Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat pour l'année 2016)
  • Jeudi 12 octobre 2017
  • Jeudi 30 novembre 2017

La commission permanente

La commission permanente regroupe l'ensemble des conseillers départementaux. Elle prend des décisions sur les affaires courantes du Département. les commissions permanentes ont lieu la plupart du temps à l'issue des réunions du Conseil départemental. Elles ne sont pas publiques.

Les commissions spécialisées

Les commissions spécialisées servent à préparer les réunions du Conseil départemental et celles de la commission permanente.
Elles sont présidées par les quatre vice-présidents élus par le Conseil départemental et sont composées de conseillers départementaux.